Les chevaux fiscaux de votre véhicule détermine en grande partie le montant de votre taxe de circulation annuelle en Belgique.

Que vous conduisiez une voiture essence, diesel ou hybride, vos chevaux fiscaux influencent vos coûts dès que le véhicule est immatriculé auprès de la DIV (Direction pour l’Immatriculation des Véhicules).

Au même titre que la norme Euro ou les émissions de CO₂, la puissance fiscale (appelée aussi chevaux fiscaux) définit la valeur imposable du moteur. En Flandre, elle est utilisée pour calculer la taxe de circulation annuelle, mais aussi la taxe de mise en circulation (TMC) dans de nombreux cas.

Pas de panique si tout cela semble compliqué ! Dans cet article, nous allons vous expliquer clairement :

• ce que sont les chevaux fiscaux,
• où les trouver (notamment sur le certificat d’immatriculation ou la carte grise),
• comment les calculer via les critères du moteur (comme la cylindrée),
• et en quoi cela impacte le montant que vous devrez payer.

Les chevaux fiscaux sont une unité administrative utilisée par les autorités pour estimer la puissance d’un véhicule à des fins fiscales. Ce n’est pas une mesure réelle de la puissance moteur comme les chevaux vapeur (ch) ou les kilowatts (kW), mais une valeur forfaitaire utilisée pour le calcul de la taxe.

En pratique, elle est basée principalement sur la cylindrée du moteur. Plus le moteur a une grande cylindrée, plus le nombre de chevaux fiscaux sera élevé, et plus vous paierez de taxe de circulation.

Le calcul de la puissance fiscale permet donc de déterminer le montant de la taxe que vous devrez verser chaque année. C’est pourquoi comprendre la notion de chevaux fiscaux est essentiel pour éviter les mauvaises surprises. À noter : cette règle ne s’applique pas aux voitures électriques. Celles-ci n’ayant pas de cylindrée, elles sont soumises à un mode de calcul différent (nous en parlerons plus loin).

Les chevaux fiscaux figurent généralement sur le certificat d’immatriculation de votre véhicule, aussi appelé carte grise ou anciennement « formulaire rose ». Sur certains modèles, l’information se trouve dans la case P.2, mais cela peut varier selon le type de véhicule et la date de mise en circulation.

Vous ne le voyez pas directement ? Consultez alors le certificat de conformité européen (COC). Ce document est souvent remis lors de l’achat, mais vous pouvez également le demander à votre vendeur ou via le site de la Vlaamse Belastingdienst.

Le calcul de la puissance fiscale ne s’applique pas à tous les véhicules. Il concerne notamment :

• les voitures particulières à moteur thermique,
• les minibus et véhicules à usage mixte,
• les véhicules hybrides (selon le type et les émissions de CO₂),
• les véhicules utilitaires légers répondant à certains critères.

Pour les voitures électriques sans cylindrée, la formule standard ne s’applique pas. Dans ce cas, d’autres facteurs comme le type de batterie, la norme Euro, ou les émissions de dioxyde de carbone sont pris en compte.

De plus, les règles varient selon les régions : ce qui est valable en Flandre peut différer en Wallonie ou à Bruxelles. Cet article se concentre sur la réglementation applicable en région flamande.

La puissance fiscale (ou chevaux fiscaux CV) d’un véhicule se base sur ses caractéristiques techniques. Le critère principal est la cylindrée du moteur, exprimée en centimètres cubes (cm³).

Pour les véhicules thermiques, la formule de calcul des chevaux fiscaux est :

Puissance fiscale = cylindrée en cm³ ÷ 200

Exemple :
Un véhicule avec une cylindrée de 1 600 cm³ aura :
1 600 / 200 = 8 CV fiscaux

Plus la cylindrée est élevée, plus le montant de la taxe de circulation annuelle sera important.

Vous voulez en savoir plus sur le système de taxation des véhicules en Belgique ? Consultez notre article complet sur la taxe de circulation.

À noter : le nombre de chevaux fiscaux inscrit sur votre certificat peut être arrondi. Toutefois, l’administration fiscale flamande utilise la valeur exacte pour établir la taxe.

Tous les véhicules ne suivent pas la formule classique.
Pour les voitures hybrides ou hybrides rechargeables, la puissance fiscale est souvent calculée de manière similaire, mais les émissions de CO₂ et la valeur WLTP peuvent influencer le montant de la taxe.

Les véhicules 100 % électriques n’ayant pas de cylindrée, ils ne sont pas soumis au calcul classique des chevaux fiscaux. Dans ce cas, la Vlaamse Belastingdienst se base sur d’autres éléments :

• la puissance moteur en kilowatts (kW),
• la valeur WLTP (si applicable),
• le type de moteur électrique utilisé.

En général, la taxe d’immatriculation et la taxe de circulation pour les voitures électriques sont plus faibles, avec parfois des exemptions ou réductions fiscales.

La valeur WLTP (Worldwide Harmonised Light Vehicle Test Procedure) est une méthode de test normalisée qui mesure les émissions réelles de CO₂ des véhicules. Vous pouvez retrouver cette information sur le certificat de conformité européen (COC) ou sur le certificat de contrôle technique.
Pourquoi est-ce important ?

• En Flandre, les émissions de CO₂ influencent la taxe de circulation des véhicules neufs
• Le type de carburant est également déterminant : les voitures diesel avec de fortes émissions paient souvent plus
• La norme Euro (comme Euro 6) peut réduire la taxe pour les véhicules à faible émission

La puissance fiscale (chevaux fiscaux) reste la base du calcul de la taxe, mais d’autres éléments comme la valeur WLTP, les émissions de dioxyde de carbone et la source d’énergie (essence, diesel, hybride, électrique) influencent le montant final.

En région flamande, le montant de la taxe de circulation annuelle dépend principalement du nombre de chevaux fiscaux (CV). Toutefois, d’autres critères viennent moduler ce calcul, notamment : l’âge du véhicule, le type de carburant,
le niveau d’émissions de CO₂, la norme Euro.

Pour les voitures particulières, minibus et véhicules à usage mixte immatriculés avant le 1er janvier 2016, seul le nombre de chevaux fiscaux est pris en compte. Depuis le 1er janvier 2016, la Vlaamse Belastingdienst considère également :

• la norme Euro du véhicule,
• la valeur de CO₂ émise,
• le type de carburant (essence, diesel, hybride, etc.).

Malgré tout, la base de calcul reste la puissance fiscale du véhicule.

Il existe un montant minimal à payer, même si la formule donne une valeur très faible.

La Belgique compte trois régimes fiscaux distincts. Chaque région applique ses propres règles pour la taxe de mise en circulation (TMC) et la taxe annuelle.

• Flandre : la puissance fiscale (chevaux fiscaux), les émissions de CO₂ et la norme Euro sont prises en compte.
• Wallonie : seule la puissance fiscale est considérée pour la taxe annuelle.
• Bruxelles : système hybride, mais généralement basé sur la puissance moteur et le type de carburant.

Attention: si vous achetez une voiture d’occasion venant d’une autre région ou si vous déménagez : les règles fiscales peuvent changer.

Tous les véhicules n’ont pas un moteur thermique classique. Si vous conduisez une voiture électrique ou importée de l’étranger, des règles spécifiques s’appliquent.

Un véhicule électrique n’ayant pas de cylindrée, il ne reçoit pas de chevaux fiscaux au sens traditionnel. Toutefois, dans certains cas, une taxe de circulation peut encore s’appliquer.

Ce qu’il faut savoir :

• En Flandre, les véhicules 100 % électriques bénéficient d’une exonération de TMC et de taxe annuelle.
• Les hybrides rechargeables sont imposés en fonction des émissions de CO₂, du type d’usage et du moteur.
• Le moteur électrique doit être mentionné sur le certificat d’immatriculation.

Ce régime fiscal peut évoluer : vérifiez toujours les conditions en vigueur à la date de mise en circulation.

Vous souhaitez immatriculer un véhicule importé ? Voici les démarches et documents nécessaires :

• Le Service Public Fédéral Mobilité (DIV) exige un certificat de conformité européen (COC) mentionnant la puissance, les émissions de CO₂ et la norme Euro.
• Documents requis : certificat d’immatriculation étranger, facture d’achat, COC et certificat de contrôle technique.
• La taxe de mise en circulation (TMC) et la taxe annuelle seront calculées comme pour une première immatriculation en Belgique.

Pas besoin d’être comptable ! Avec les bons documents et outils en ligne, vous pouvez vérifier ou estimer vos chevaux fiscaux et le montant de votre taxe en quelques minutes.

La Vlaamse Belastingdienst met à disposition un simulateur pratique qui permet de calculer facilement la taxe de circulation annuelle à partir de la puissance fiscale (chevaux fiscaux).

Vous trouverez cet outil sur belastingen.vlaanderen.be, dans la section dédiée au calcul de la taxe de circulation. Il suffit d’encoder quelques informations techniques, et le site affiche directement le montant estimé sur la base des chevaux fiscaux, des émissions de CO₂ et d’autres critères.

D’autres plateformes comme Voertuigkosten.be proposent aussi des outils de simulation, mais ils sont moins complets que les sources officielles.

Pour calculer correctement la puissance fiscale ou la taxe de circulation, il est utile d’avoir à portée de main les documents suivants :

• Votre certificat d’immatriculation (partie 1) : il mentionne la cylindrée et parfois les émissions de CO₂.
• Le certificat de conformité européen (COC) indiquant la valeur WLTP ou NEDC.
• La date de première mise en circulation.
• Le type de carburant et, le cas échéant, la norme Euro.

Pour un véhicule étranger : veillez à avoir un certificat d’immatriculation étranger clair et complet indiquant les caractéristiques techniques nécessaires.

Conseil : vérifiez bien l’exactitude des données, surtout pour les véhicules anciens ou importés de l’extérieur de l’UE. Des erreurs dans ces documents peuvent entraîner un mauvais calcul, voire des amendes lors de l’immatriculation.

Connaître votre puissance fiscale (chevaux fiscaux) vous évite les surprises et vous assure de ne jamais payer trop.

Que vous soyez sur le point :

• d’acheter une voiture,
• de l’immatriculer en Belgique,
• ou simplement de prévoir votre taxe annuelle…

… une simple estimation vous permet de savoir exactement à quoi vous attendre.